Les grandes et petites manœuvres ont commencé dans les coulisses bruxelloises concernant l’évolution de la régulation climatique du transport aérien. Un processus global de révision du système européen d’échange de quotas d’émission – évolution majeure pour l’ensemble des secteurs économiques de l’Union européenne (UE) – est en effet en cours. Il doit aboutir à une présentation de cette réforme le 15 juillet par la Commission européenne.
Un premier débat entre commissaires se tiendra le 10 juin, sur la base d’un projet législatif rédigé par la direction générale de l’exécutif communautaire chargée du climat (DG Clima). Et c’est dans ce contexte que les représentants de la France ont commencé à réagir face à ce qui est vécu, côté tricolore, comme un risque de voir mises en place des mesures inquiétantes pour l’écosystème de l’aviation.
Le Monde a eu accès à plusieurs notes des autorités françaises rédigées en amont de ces rendez-vous-clés, qui montrent que le gouvernement de Sébastien Lecornu pousse pour un statu quo en matière d’échanges de quotas carbone aériens, alors que la direction générale de l’action pour le climat semble avoir entendu les arguments des tenants d’une lutte ambitieuse contre le réchauffement climatique et envisage un élargissement du mécanisme.
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